Article9 : Le conseil d’administration :

L’association est composée d’un conseil d’administration composé de 2 à 11 membres. Le conseil d’administration est investi de larges pouvoirs lui permettant de décider et d’autoriser toute opération ayant pour but la réalisation de l’objet de l’association  mais aussi d’assurer sa gestion, son  développement et son fonctionnement en restant fidèle à son éthique. Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an. Les six membres fondateurs restent indéfiniment liés à l’association, ils restent membres du conseil d’administration jusqu'à ce qu’ils décident de le quitter. Si un membre fondateur quitte le conseil d’administration, quelle qu’en soit la raison, il perdra définitivement son statut de membre permanent au CA et s’il désire y revenir, il devra suivre la même procédure qu’un administrateur non fondateur. Pour les autres administrateurs, ils sont élus lors de l’assemblée générale ordinaire pour une période de 3 ans. Lorsqu’ils sont sortants, ils sont rééligibles. Pour être éligible au conseil d’administration, il faut un an d’ancienneté en tant que membre actif au sein de l’association et être à jour de sa cotisation. Tout membre désireux de faire partie du conseil d’administration doit envoyer un courrier motivé au président qui proposera sa candidature à l’assemblée générale ordinaire. Une personne morale ne peut pas être élue au conseil d’administration. Au CA, tous les administrateurs ont le droit de vote. Un administrateur peut inviter un autre membre de l’association au CA. Cet invité pourra participer aux différents débats mais n’aura pas le droit de  vote.

 

Article 10 : L’assemblée générale ordinaire :

L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an et comprend tous les membres de l’association. Les membres de l’association sont convoqués par courrier au moins vingt jours avant l’assemblée générale ordinaire par le conseil d’administration. L’assemblée générale ordinaire après délibération se prononce sur le rapport moral, financier et sur les orientations à venir. Les modalités de vote sont précisées dans le règlement intérieur. Tout membre de l’association peut adresser au président du conseil d’administration, jusqu’à dix jours avant la date de l’assemblée générale ordinaire, une proposition d’ inscription d’un sujet à l’ordre du jour.

 

Article 11 : L’assemblée générale extraordinaire :

L’assemblée générale extraordinaire est convoquée à la demande du président ou d’un des membres du conseil d’administration. L’assemblée générale extraordinaire délibère exclusivement sur le motif de sa convocation. L’assemblée générale extraordinaire est convoquée par courrier au moins sept jours avant la date choisie. Les modalités de vote sont précisées dans le règlement intérieur.